REGLEMENT INTERIEUR (24/01/2017)

Article 1 :

Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts. Il peut être modifié en assemblée générale ordinaire, sur proposition du comité directeur, ou du quart des membres disposant du droit de vote, à la majorité absolue des présents ou représentés.

 

Article 2 :

Avant d’adhérer à l’association, tout nouveau membre devra effectuer deux ou trois sorties avec des membres du MOV, ceci dans le but de faciliter son intégration en fonction de ses attentes et de son niveau. Ces sorties probatoires font l’objet d’une assurance spécifique prise annuellement par le club. Avant sa première sortie le postulant adhérent devra remplir un bulletin d'adhésion mentionnant ses nom, prénom,  domicile et téléphone et adresse mail.

Si à l’issue de ces sorties d’essai le postulant décide d’intégrer le MOV comme membre actif, il fournit un certificat médical de non contre-indication à la pratique du cyclotourisme respectant les pratiques décidées par la FFCT, verse sa cotisation à l’association et le prix de  son adhésion à la fédération française de cyclotourisme à laquelle le MOV est affilié (il choisit la catégorie dans laquelle il souhaite être affilié). L’adhésion n’est valable qu’après accomplissement de toutes ces formalités, et après acceptation du comité directeur à sa plus proche réunion, le nouveau membre devient alors membre actif de l’association.

Une fois versé, et quelles que soient les causes du retrait, le montant de l’adhésion annuelle reste acquis à l’association.

Au renouvellement de l’adhésion, la fourniture d’un certificat se conformera également aux pratiques décidées par la FFCT.

 

Article 3 :

Le comité directeur propose les membres honoraires et les membres d’honneur.

Il propose les membres donateurs et membres bienfaiteurs. Les membres donateurs ou bienfaiteurs règlent leur cotisation à l’association, ils ne participent pas aux activités sportives, et n’ont pas le droit de vote aux assemblées générales du MOV

L’honorariat de sa fonction associative est conféré à vie à un membre actif ayant exercé cette fonction avec une application méritant cette reconnaissance. L’honorariat peut être retiré par le comité directeur pour motif grave.

La qualification d’honneur dans une fonction associative fictive est proposée par le comité directeur à des personnes extérieures à l’association que l’on désire honorer ou dont on souhaite que le renom serve à l’association. Le comité directeur décide de sa durée.

 

Article 4 :

Les membres actifs du MOV participent librement aux sorties cyclistes. Chaque mois un calendrier de sorties est proposé aux adhérents. Certaines sorties cyclistes pourront être proposées moyennant inscriptions et participation financières.

Le cyclotourisme étant une activité sportive de loisir et de plein air, touristique et culturelle excluant tout esprit de compétition, l'association organise aucune épreuve tendant à comparer les performances de ses membres.

Chaque membre actif de l’association s’engage expressément à veiller au respect des règles de sécurité routière, et au bon état de son matériel dont il est seul responsable. Avant chaque sortie le participant se sera renseigné sur l’itinéraire proposé et sur les conditions météorologiques ceci dans le but de s’assurer de leurs compatibilités avec son état physique.

 

Article 5 :

Le comité directeur peut prononcer l'exclusion d'un adhérent pour les causes et selon la procédure prévue dans les statuts de l’association (article 8 des statuts).

Tout membre radié ou exclu ne peut entrer à nouveau dans l'association qu'après accord du comité directeur.

 

Article 6 :

Comme précisé à l’article 22 des statuts de l’association, l’exercice comptable est fixé du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.

 

Article 7 :

Le comité directeur établit chaque année le calendrier de ses réunions. Ses membres sont convoqués aux réunions par le président ou son délégué. Les convocations mentionnent le lieu, le jour, l’heure et l’ordre du jour de la réunion. Elles sont envoyées par lettre simple ou par courriel huit jours au moins avant la date de la réunion. Ce délai est ramené à cinq jours dans le cas où le comité directeur est réuni exceptionnellement, c’est- à -dire sur décision unanime du bureau ou sur demande des deux tiers au moins des membres du comité directeur. Dans ce dernier cas, la réunion doit intervenir dans un délai ne pouvant excéder trente jours après le dépôt de la demande.

 

Article 8 :

L’ordre du jour de la réunion du comité directeur est fixé par le bureau.

Tout membre du comité directeur peut demander l’inscription de questions à l’ordre du jour.

Le comité directeur ne peut délibérer que sur les questions portées à l’ordre du jour. En cas d’urgence reconnue et mentionnée au compte rendu de la réunion, le comité directeur peut délibérer sur une question non inscrite à l’ordre du jour.

 

Article 9:

En cas d’absence, un membre du comité directeur peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre du comité directeur ne peut disposer que d’un pouvoir.

Le comité directeur statue à chaque séance sur la validité des excuses présentées par ses membres.

 

Article 10 :

Le compte rendu de chaque réunion du comité directeur est soumis, lors de la séance suivante, à l’approbation de ses membres.

Les demandes de rectification sont immédiatement et définitivement tranchées par le comité directeur.

 

Article 11 :

Dans les cas non prévus ci-dessus, le comité directeur fixe lui-même les règles à appliquer pour ses propres réunions et pour son fonctionnement.

 

Article 12 :

Le comité directeur nomme un délégué sécurité au sein de l’association.

Le comité directeur procède si besoin est à  l’organisation de commissions.

Il peut investir des membres de l’association volontaires de missions spécifiques pour les besoins du fonctionnement de  l’association.

 

Article 13 :

Les membres actifs du MOV sont tenus de participer à l’assemblée générale annuelle. Ils peuvent s’y faire représenter et donner procuration à un membre de l’association qui votera à leur place. Au maximum, trois procurations seront autorisées par membre présent à L’AG. Seuls les membres actifs de l’association, à jour de leur cotisation à la date de l’assemblée générale, peuvent prendre part au vote lors de l’AG.

Seuls les mineurs de plus de 16 ans peuvent participer à l’AG et voter. En dessous de 16 ans, les mineurs seront représentés par l’un de leur parent. Le parent représentant disposera d’une voix pour chacun de ses enfants mineurs adhérents au MOV.

Date de dernière mise à jour : 09/02/2017