Documentation FFCT pour l'organisation de manifestations cyclosportives

Documents de référence

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1 Règlement type des organisations cyclotouristes en France 2018 01 24 reglement type des organisations cyclotouristes
2 Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ne comportant pas de véhicules terrestres à moteur  Arrete 24 11 2017
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MANIFESTATIONS SPORTIVES NON MOTORISÉES

Déclaration des manifestations de cyclisme (randonnées) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation (version pdf)

Cerfa 15826 01 randocyclisme classique
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MANIFESTATIONS SPORTIVES NON MOTORISÉES

Déclaration des manifestations de cyclisme (randonnées) qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation (version word)

Cerfa 15826 01 randonne es en cyclisme
5 Charte FFCT des organisations de cyclotourisme : Route, VTC et VTT Charte des organisations
6 Demande d'autorisation O.N.F. Declaration onf
7 Décret no 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification  de la police des manifestations sportives  De cret 2017 1279 du 9 aou t 2017
8  Fiche d’évaluation d'incidences Natura 2000                    Pour l'organisation d'une manifestation de cyclotourisme  Fiche incidence natura 2000
9 Manifestations sur la voie publique - préfectures et sous-préfectures
 
Liste de re fe rents pre fectures 20171006 rp
10 MEMENTO FFCT A L’ATTENTION DES ORGANISATEURS DE MANIFESTATIONS DE CYCLOTOURISME Memento organisateurs de manifestations cyclotouristes
11 Note explicative du cerfa N° 15 826*01 du 27 décembre 2017, relatif à l’orgaNisatioN de raNdoNNées eN cyclisme Note explicative cerfa 15826 01
12 Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation Routes a grande circulation de cret n2009 615 du 3 juin 2009 version consolidee au 20150120 2